Mentions légales

Les mentions légales représentent l’ensemble des informations d’un site internet et de son propriétaire, à l’intention des internautes.

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://kine-lepole.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site

société : SCM KINE AIX LES BAINS
Mail : contact@kine-lepole.fr
Tél : 04.56.57.90.38
Adresse : 6 Rue Alice Eynard, 73100 Aix-les-Bains

Identification de l’entreprise

Entreprise : SCM société SCM KINE AIX LES BAINS au capital social de 2000€
SIREN : 983577891
RCS : 983 577 891 RCS Chambéry
Adresse postale : 6 Rue Alice Eynard, 73100 Aix-les-Bains

Directeur de la publication

SAVAJOLS Marion, gérante et associée de SCM KINE AIX LES BAINS

Délégué à la protection des données

Marion SAVAJOLS, gérante et associée de SCM KINE AIX LES BAINS
Mail : support@kine-lepole.fr

Webmaster et maintenance technique

Le site a été réalisé et développé par la société EI Valentin BENSE, sous la responsabilité technique de M. Valentin BENSE.

Hébergement

O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

société SCM KINE AIX LES BAINS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de société SCM KINE AIX LES BAINS.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

société SCM KINE AIX LES BAINS ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://kine-lepole.fr.
société SCM KINE AIX LES BAINS décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://kine-lepole.fr.
société SCM KINE AIX LES BAINS s’engage à sécuriser au mieux le site https://kine-lepole.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Espaces interactifs

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. société SCM KINE AIX LES BAINS se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, société SCM KINE AIX LES BAINS se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://kine-lepole.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.
Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Marion SAVAJOLS – support@kine-lepole.fr.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre politique de confidentialités.

5 – Liens hypertextes et cookies

La navigation sur le site https://kine-lepole.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
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Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre https://kine-lepole.fr/politique-confidentialite/. [Consignes : ajoutez ici le lien hypertexte vers votre politique de confidentialité ou vers votre politique de cookies si vous en avez une (c’est le cas si vous utilisez Complianz)]

Liens hypertextes

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